J.O. 288 du 13 décembre 2006
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Arrêté du 13 novembre 2006 portant nomination à la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido
NOR : MJSK0670267A
Par arrêté du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative en date du 13 novembre 2006, M. Prouveze (Pierre) est nommé coprésident de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de l'Union des fédérations d'aïkido, au lieu de M. Charrie (Pierre).